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Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 28 novembre 2013 à 9h30
Financement de la sécurité sociale pour 2014 — Question préalable
Jean-Claude Carle, président :Voici le résultat du scrutin n° 89 :
Le Sénat a adopté.
En conséquence, le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 est rejeté.
