Intervention de Jean-Pierre Bel

Avant de passer au vote unique portant sur les articles modifiés par les amendements soumis à seconde délibération et sur l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances, je vais donner la parole à ceux de nos collègues qui me l'ont demandée pour expliquer leur vote.

Je rappelle au Sénat que, conformément à l'article 42 de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001 et à l'article 47 bis, alinéa 2, du règlement du Sénat, « lorsque le Sénat n’adopte pas la première partie du projet de loi de finances, l’ensemble du projet de loi est considéré comme rejeté ».

J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation des débats décidée par la conférence des présidents, chacun des groupes dispose de cinq minutes pour les explications de vote, la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe disposant de trois minutes.

La parole est à M. le président de la commission des finances.