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Intervention de Jean-Pierre Bel
Réunion du 27 novembre 2013 à 14h30
Loi de finances pour 2014 — Vote sur la seconde délibération et sur l'ensemble de la première partie
Jean-Pierre Bel, président :Voici le résultat du scrutin n° 88 :
Le Sénat n'a pas adopté les articles modifiés par les amendements soumis à seconde délibération, ainsi que l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2014.
En conséquence, le projet de loi de finances pour 2014 est considéré comme rejeté.
