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Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 11 décembre 2013 à 21h30
Conférence des présidents
Jean-Claude Carle, président :La conférence des présidents, qui s’est réunie ce soir, a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances :
SEMAINE SÉNATORIALE
Jeudi 12 décembre 2013
De 9 heures à 13 heures :
Ordre du jour réservé au groupe socialiste :
1°) Proposition de loi visant à faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement prévue à l’article L. 241–3–2 du code de l’action sociale et des familles sur les places de stationnement adaptées lorsque l’accès est limité dans le temps, présentée par M. Didier Guillaume et les membres du groupe socialiste et apparentés (texte de la commission, n° 192, 2013 2014)
