Intervention de Jean-Claude Carle

3°) Éventuellement, navettes diverses

SUSPENSION DES TRAVAUX EN SÉANCE PLÉNIÈRE :

Du lundi 23 décembre 2013 au dimanche 5 janvier 2014

SEMAINE SÉNATORIALE DE CONTRÔLE

Mardi 7 janvier 2014

À 9 heures 30 :

1°) Questions orales

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 565 de M. Jacques Mézard à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie