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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 11 décembre 2013 à 21h30
Conférence des présidents
Jean-Claude Carle, président :À 21 heures 30 :
3°) Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres (n° 35, 2013-2014) (demande de la commission de la culture)
Jeudi 9 janvier 2014
À 10 heures :
Ordre du jour fixé par le Sénat :
1°) Débat sur les négociations commerciales transatlantiques (demande du groupe socialiste)
