Intervention de Jean-Claude Carle

À 16 heures et le soir :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

3°) Suite de l’ordre du jour du matin

SEMAINE SÉNATORIALE

Lundi 20 janvier 2014

Ordre du jour fixé par le Sénat :

À 16 heures et le soir :

- Sous réserve de son dépôt, projet de loi relatif à la géolocalisation (demande du Gouvernement)

Mardi 21 janvier 2014

À 9 heures 30 :

1°) Questions orales

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 566 de Mme Michelle Demessine à M. le ministre chargé des anciens combattants