Intervention de Jean-Claude Carle

Réunion du 11 décembre 2013 à 21h30
Conférence des présidents

Photo de Jean-Claude CarleJean-Claude Carle, président :

À 16 heures et le soir :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

3°) Suite de l’ordre du jour du matin

Vendredi 31 janvier 2014 et, éventuellement, samedi 1er février 2014

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :

- Suite de la deuxième lecture du projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové

Y a-t-il des observations sur les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances et à l’ordre du jour autre que celui résultant des inscriptions prioritaires du Gouvernement ?...

Ces propositions sont adoptées.

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