Intervention de Charles Guené

Réunion du 17 décembre 2013 à 14h30
Ordre du jour

Photo de Charles GuenéCharles Guené, président :

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 18 décembre 2013 à quatorze heures trente et le soir :

1. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification du traité instituant un partenariat en matière de coopération militaire entre la République française et la République du Sénégal (700, 2012-2013) ;

Rapport de M. Alain Néri, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (221, 2013-2014) ;

Texte de la commission (n° 222, 2013-2014).

2. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti (697, 2012-2013) ;

Rapport de M. René Beaumont, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (219, 2013-2014) ;

Texte de la commission (n° 220, 2013-2014).

3. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification du traité instituant un partenariat de défense entre la République française et la République de Côte d’Ivoire (703, 2012-2013) ;

Rapport de M. Christian Cambon, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (223, 2013-2014) ;

Texte de la commission (n° 224, 2013-2014).

4. Nouvelle lecture du projet de loi de finances rectificative, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, pour 2013 (241, 2013-2014).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

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