Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Patrick Courtois
Réunion du 14 janvier 2014 à 14h30
Ville et cohésion urbaine — Article 1er, amendement 46
Jean-Patrick Courtois, président :Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune.
L'amendement n° 46, présenté par Mme Benbassa et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé :
Alinéa 8
Après le mot :
culture
insérer les mots :
, à un environnement sain et de qualité
La parole est à Mme Esther Benbassa.
