Intervention de Charles Guené

La conférence des présidents a fixé :

- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le vendredi 17 janvier, à dix-sept heures ;

- au lundi 20 janvier, à onze heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance.

La commission des lois se réunira pour examiner les amendements le lundi 20 janvier en début d'après-midi.)

Mardi 21 janvier 2014

À 9 heures 30 :

1 °) Questions orales

L'ordre d'appel des questions sera futé ultérieurement.

- n° 553 de M. Roger Madec à M. le ministre de l'éducation nationale