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Intervention de Charles Guené
Réunion du 14 janvier 2014 à 21h30
Conférence des présidents
Charles Guené, président :La conférence des présidents a fixé :
- à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le vendredi 24 janvier, à dix-sept heures ;
- au jeudi 23 janvier, à onze heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance.
La commission des affaires économiques se réunira pour examiner les amendements les lundi 27 et mardi 28 janvier, avant et après la séance.)
Mardi 28 janvier 2014
Ordre du jour fixé par le Gouvernement
À 14 heures 30 et le soir :
Suite du projet de loi relatif à la consommation
Mercredi 29 janvier 2014
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
À 14 heures 30 et le soir :
1 °) Éventuellement, suite du projet de loi relatif à la consommation
2 °) Sous réserve de sa transmission, deuxième lecture du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (A.N., n° 1499)
§(La commission des affaires économiques se réunira pour le rapport le mercredi 22 janvier matin et, éventuellement, après-midi et soir (délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 20 janvier, à dix-sept heures).
La conférence des présidents a fixé :
- à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mardi 28 janvier, à dix-sept heures ;
- au lundi 27 janvier, à quatorze heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance.
La commission des affaires économiques se réunira pour examiner les amendements le mercredi 29 janvier matin.)
Jeudi 30 janvier 2014
À 9 heures 30 :
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
1 °) Suite du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
De 15 heures à 15 heures 45 :
2 °) Questions cribles thématiques sur le déficit démocratique l'Union européenne
