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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Charles Guené
Réunion du 14 janvier 2014 à 21h30
Conférence des présidents
Charles Guené, président :Ordre du jour fixé par le Sénat :
À 14 heures 30 et le soir :
2 °) Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à reconquérir l'économie réelle (n° 7, 2013-2014) (demande du Gouvernement)
§(La commission des affaires sociales se réunira pour le rapport le mercredi 29 janvier matin (délai limite pour. le dépôt des amendements de commission : lundi 27 janvier, à douze heures).
La conférence des présidents a fixé :
- à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 3 février, à dix-sept heures ;
- au lundi 3 février, à onze heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance.
La commission des affaires sociales se réunira pour examiner les amendements le mardi 4 février, à quatorze heures)
Mercredi 5 février 2014
Ordre du jour fixé par le Sénat :
À 14 heures 30 :
1 °) Débat sur le droit à l'eau (demande du groupe CRC)
