Intervention de Charles Guené

Réunion du 14 janvier 2014 à 21h30
Conférence des présidents

Photo de Charles GuenéCharles Guené, président :

- attribué un temps d'intervention de vingt minutes au groupe CRC ;

- fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mardi 4 février, à dix-sept heures.)

Jeudi 6 février 2014

À 10 heures :

Ordre du jour fixé par le Sénat

1 °) Débat sur l'évolution des péréquations communale, intercommunale et départementale après l'entrée en vigueur de la loi de finances pour 2014 (demande du groupe RDSE)

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