- attribué un temps d'intervention de vingt minutes au groupe CRC ;
- fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d'aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mardi 25 février, à dix-sept heures.)
Jeudi 27 février 2014
À 10 heures :
Ordre du jour fixé par le Sénat
1 °) Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital (demande du groupe UDI-UC)