Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Charles Guené
Réunion du 14 janvier 2014 à 21h30
Ville et cohésion urbaine — Article 5 bis, amendement 57
Charles Guené, président :L'amendement n° 57, présenté par Mme Benbassa et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé :
Alinéa 2
Après les mots :
mise en place
insérer les mots :
, à l’initiative des habitants,
La parole est à Mme Esther Benbassa.
