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Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 21 janvier 2014 à 21h00
Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires — Rejet d'une proposition de loi
Jean-Léonce Dupont, président :L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe UMP, la discussion de la proposition de loi visant à affirmer la liberté de choix des maires quant à l’organisation des rythmes scolaires dans l’enseignement du premier degré (proposition n° 116, résultat des travaux de la commission n° 281, rapport n° 280).
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Catherine Troendlé, auteur de la proposition de loi.
