Intervention de Jean-Léonce Dupont

Réunion du 22 janvier 2014 à 21h45
Candidatures à un organisme extraparlementaire

Photo de Jean-Léonce DupontJean-Léonce Dupont, président :

Je rappelle que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de deux sénateurs, un titulaire et un suppléant, appelés à siéger au sein du Conseil supérieur de l’économie sociale et solidaire.

La commission des affaires économiques a présenté deux candidatures.

Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à l’article 9 du règlement, s’il n’y a pas d’opposition à l’expiration du délai d’une heure.

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