Intervention de Jean-Léonce Dupont

Réunion du 22 janvier 2014 à 21h45
Nomination de membres d'un organisme extraparlementaire

Photo de Jean-Léonce DupontJean-Léonce Dupont, président :

Je rappelle que la commission des affaires économiques a présenté deux candidatures, un membre titulaire et un membre suppléant, pour siéger au sein du Conseil supérieur de l’économie sociale et solidaire.

La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement.

En conséquence, ces candidatures sont ratifiées, et je proclame M. Marc Daunis comme membre titulaire et Mme Valérie Létard comme membre suppléant de cet organisme extraparlementaire.

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