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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Claude Carle
Commission spéciale formation professionnelle — Réunion du 16 septembre 2009 : 1ère réunion
Examen du rapport — Examen des amendements - adoption du texte de la commission spéciale
Jean-Claude Carle, rapporteur :En regrettant que l'amendement soit retiré, M. Jean-Claude Carle, rapporteur, s'est montré favorable à un examen de cette question en séance publique.
