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Intervention de Roland du Luart
Réunion du 3 décembre 2004 à 15h30
Fin de mission d'un sénateur
Roland du Luart, président :M. le président a reçu de M. le Premier ministre une lettre en date du 23 novembre annonçant, dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 297 du code électoral, la fin, le 23 novembre 2004, de la mission temporaire confiée à M. Claude Belot, sénateur de la Charente-Maritime auprès du M. le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer.
Acte est donné de cette communication.
