- fixé, à raison d’un orateur par groupe, à quinze minutes le temps attribué au groupe UMP et au groupe socialiste et à dix minutes le temps attribué aux autres groupes, les sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe disposant de cinq minutes ;
- attribué un temps de parole de quinze minutes au président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 24 février, à dix-sept heures.
Le vote sur la demande d’autorisation donnera lieu à un scrutin public ordinaire. Les interventions des orateurs vaudront explications de vote.)
À 21 heures 30 :
3°) Proposition de résolution relative à la transition énergétique, présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par MM. Jean-Claude Gaudin, Ladislas Poniatowski et les membres du groupe UMP (n° 194, 2013-2014) (demande du groupe UMP).