Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Charles Guené
Réunion du 19 février 2014 à 21h30
Conférence des présidents
Charles Guené, président :- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mardi 25 février, à dix-sept heures ;
- au lundi 24 février, à douze heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance.
La commission des lois se réunira pour examiner les amendements le mercredi 26 février matin.)
Jeudi 27 février 2014
À 10 heures :
Ordre du jour fixé par le Sénat :
1°) Débat sur le bilan des 35 heures à l’hôpital (demande du groupe UDI-UC).
