Intervention de Charles Guené

- à deux heures trente la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 7 avril, à dix-sept heures ;

- au jeudi 3 avril, à douze heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance.

La commission des affaires économiques se réunira pour examiner les amendements le mardi 8 avril, à treize heures trente et à la suspension de la séance de l’après-midi, et le mercredi 9 avril matin.)

Mercredi 9 avril 2014

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt.

Jeudi 10 avril 2014

À 9 heures 30 :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

1°) Suite du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt.

À 15 heures :

2°) Questions d’actualité au Gouvernement.