Intervention de Charles Guené

À 16 heures et le soir :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

4°) Suite de l’ordre du jour du matin.

SUSPENSION DES TRAVAUX EN SÉANCE PLÉNIÈRE :

du mardi 22 avril au dimanche 27 avril 2014

SEMAINE SÉNATORIALE

Lundi 28 avril 2014

Ordre du jour fixé par le Sénat :

À 16 heures :

- Sous réserve de son dépôt, projet de loi d’habilitation en matière d’accessibilité (demande du Gouvernement).

§(La commission des affaires sociales se réunira pour le rapport le mercredi 16 avril matin (délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 14 avril, à douze heures).

La conférence des présidents a fixé :

- à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le vendredi 25 avril, à dix-sept heures ;

- au jeudi 24 avril, à seize heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance.

La commission des affaires sociales se réunira pour examiner les amendements le lundi 28 avril, à quinze heures.)

Mardi 29 avril 2014

À 9 heures 30 :

1°) Questions orales.

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 518 de M. Christian Cambon à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé.