Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Charles Guené
Réunion du 10 avril 2014 à 21h30
Agriculture alimentation et forêt — Article 37
Charles Guené, président :La séance est reprise.
Nous en revenons à l’examen des dispositions du titre Ier.
TITRE Ier
PERFORMANCE ÉCONOMIQUE ET ENVIRONNEMENTALE DES FILIÈRES AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES
Nous poursuivons l’examen des amendements déposés à l’article 3, dont je rappelle les termes :
