Intervention de Roland du Luart

Réunion du 7 avril 2011 à 21h30
Ordre du jour

Photo de Roland du LuartRoland du Luart, président :

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au vendredi 8 avril 2011, à neuf heures trente et, éventuellement, à quatorze heures trente :

- Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la bioéthique (304, 2010-2011).

Rapport de M. Alain Milon, fait au nom de la commission des affaires sociales (388, 2010-2011).

Texte de la commission (n° 389, 2010-2011).

Avis de M. François-Noël Buffet, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (381, 2010-2011).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

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