Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Patrick Courtois
Réunion du 15 avril 2014 à 21h45
Agriculture alimentation et forêt — Article 29
Jean-Patrick Courtois, président :Mes chers collègues, il reste 74 amendements à examiner : nous devrions pouvoir achever l’examen du projet de loi cette nuit.
À la demande de M. le président de la commission, nous allons interrompre nos travaux quelques instants.
La séance est suspendue.
