Intervention de Charles Guené

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 17 avril 2014 :

À neuf heures trente-cinq :

1. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (n° 376, 2013-2014) ;

Rapport de M. Yannick Vaugrenard, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 440, 2013-2014) ;

Texte de la commission (n° 441, 2013-2014) ;

Avis de M. Didier Marie, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 442, 2013-2014) ;

Avis de Mme Nicole Bonnefoy, fait au nom de la commission des lois (n° 446, 2013-2014).

2. Deuxième lecture du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes (n° 321, 2013-2014) ;

Rapport de Mme Virginie Klès, fait au nom de la commission des lois (n° 443, 2013-2014) ;

Texte de la commission (n° 444, 2013-2014) ;

Avis de Mme Michelle Meunier, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 426, 2013-2014).

De quinze heures à quinze heures quarante-cinq :

3. Questions cribles thématiques sur l’accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises.

À seize heures et le soir :

4. Suite de l’ordre du jour du matin.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.