Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Raffarin
Réunion du 14 mai 2014 à 15h00
Moniteurs de ski — Article 1er, amendement 1
Jean-Pierre Raffarin, président :L’amendement n° 1, présenté par M. Pozzo di Borgo, est ainsi libellé :
Supprimer cet article.
Cet amendement n’est pas soutenu.
Je mets aux voix l’article 1er.
