- à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 4 juin, à 17 heures ;
- au mardi 3 juin, à 12 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance.
La commission des affaires sociales se réunira pour examiner les amendements de séance le mercredi 4 juin matin .)
SEMAINE SÉNATORIALE DE CONTRÔLE
Mardi 10 juin 2014
Ordre du jour fixé par le Sénat :
À 14 heures 30 :
1°) Débat : « Quel avenir pour les colonies de vacances ? » (demande du groupe CRC)