- attribué un temps d’intervention de trente minutes à la commission de la culture ;
- fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mardi 10 juin, à 17 heures.)
Jeudi 12 juin 2014
À 9 heures 30 :
Ordre du jour fixé par le Sénat :
1°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaires (demande du Gouvernement)