Intervention de Charles Guené

Réunion du 14 mai 2014 à 21h30
Conférence des présidents

Photo de Charles GuenéCharles Guené, président :

- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 16 juin, à 17 heures ;

- au lundi 16 juin, à 12 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance.

La commission des finances se réunira pour examiner les amendements de séance le mardi 17 juin après-midi .)

7°) Proposition de loi relative à l’instauration d’une journée des morts pour la paix et la liberté d’informer, présentée par Mme Leila Aïchi (231, 2013-2014)

§(La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées se réunira pour le rapport le mercredi 4 juin matin (délai limite pour le dépôt des amendements de commission : mardi 3 juin, à 12 heures ).

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