Intervention de Charles Guené

Réunion du 14 mai 2014 à 21h30
Conférence des présidents

Photo de Charles GuenéCharles Guené, président :

- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mardi 17 juin, à 17 heures ;

- au lundi 16 juin, à 12 heures, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance.

La commission des affaires sociales se réunira pour examiner les amendements de séance le mercredi 18 juin matin .)

À 21 heures :

Ordre du jour fixé par le Sénat :

4°) Débat sur les zones économiques exclusives (ZEE) ultramarines (demande de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et de la délégation sénatoriale à l’outre-mer)

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion