Intervention de Charles Guené

- attribué un temps d’intervention de quinze minutes à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ;

- attribué un temps d’intervention de quinze minutes à la délégation sénatoriale à l’outre-mer ;

- fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mardi 17 juin, à 17 heures.)

Jeudi 19 juin 2014

De 9 heures à 13 heures :

Ordre du jour réservé au groupe CRC :

1°) Suite de la proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d’autoroutes et à l’affectation des dividendes à l’agence de financement des infrastructures de transports (n° 59, 2011-2012)

2°) Proposition de loi relative à la réhabilitation collective des fusillés pour l’exemple de la guerre de 1914-1918, présentée par M. Guy Fischer et plusieurs de ses collègues (n° 212, 2011-2012)

§(La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées se réunira pour le rapport le mercredi 4 juin matin (délai limite pour le dépôt des amendements de commission : mardi 3 juin, à 12 heures ).