Mercredi 22 juin 2011
Ordre du jour fixé par le Gouvernement, en application de l’article 48, alinéa 3, de la Constitution :
À 14 heures 30 et le soir :
- Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2011.
Jeudi 23 juin 2011
À 9 heures 30 :
Ordre du jour fixé par le Gouvernement, en application de l’article 48, alinéa 3, de la Constitution :
1°) Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2011 ;
À 15 heures et le soir :
2°) Questions d’actualité au Gouvernement ;
Ordre du jour fixé par le Gouvernement, en application de l’article 48, alinéa 3, de la Constitution :
3°) Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2011.
SEMAINE SÉNATORIALE D’INITIATIVE
Lundi 27 juin 2011
Ordre du jour fixé par le Sénat :
À 16 heures 30 :
- Débat sur « Tourisme et environnement outre-mer » (demande de la commission de l’économie) ;