Intervention de Jean-Léonce Dupont

Réunion du 3 juin 2014 à 21h30
Ordre du jour

Photo de Jean-Léonce DupontJean-Léonce Dupont, président :

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 4 juin 2014, à quatorze heures trente et le soir :

Deuxième lecture du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, relatif à l’économie sociale et solidaire (544, 2013-2014) ;

Rapport de M. Marc Daunis, fait au nom de la commission des affaires économiques (563, 2013-2014) ;

Avis de M. Alain Anziani, fait au nom de la commission des lois (565, 2013-2014) ;

Texte de la commission (n° 564, 2013-2014).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

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