Intervention de Christian Favier

… de donner à entendre que le parti socialiste est aujourd'hui prêt à défendre la ruralité. C’est un discours tout à fait nouveau, puisque, depuis des mois, le parti socialiste ne cesse de rabâcher qu’il faut alléger le millefeuille territorial, le département étant évidemment la feuille de trop !

Nous assistons donc aujourd'hui à un premier recul, peut-être à une manifestation de lucidité devant la montée du mécontentement dans les départements, et pas seulement dans les départements ruraux. Je rappelle que l’Assemblée des départements de France a condamné à l’unanimité cette réforme et la suppression, à terme, des départements.

Par ailleurs, cet amendement, tout le monde l’a souligné, est très mal rédigé. Qu’est-ce qu’un département rural ? Chacun sait qu’il n’en existe pas de définition. L’exemple de la Seine-et-Marne, département à la fois urbain et rural, a été cité.

Pour notre part, nous pensons que le maintien des départements est aussi légitime dans les zones urbaines que dans les zones rurales. En Île-de-France, où toutes les intercommunalités vont être supprimées au sein de la nouvelle métropole de 6 millions d’habitants, à la suite de l’adoption de la loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles, il n’y aura plus rien entre la commune et l’instance métropolitaine ! Certaines communes ne comptent pourtant que 2 000 ou 3 000 habitants.

Nous croyons nécessaire de conserver non pas un vague conseil de territoire, comme cela est aujourd'hui prévu dans la loi précitée, bâclée elle aussi, mais des départements forts, car les politiques de solidarité sont aussi importantes en zones urbaines qu’en zones rurales. Dans un département comme le mien, qui compte près de 40 000 bénéficiaires du RSA, la solidarité est indispensable, croyez-moi ! Or, aujourd'hui, ce sont les départements qui assurent cette solidarité et qui apportent un soutien à des populations en grande difficulté. Ce ne sont pas les métropoles qui s’occuperont demain de ces problèmes !