Intervention de André Vallini

Monsieur Guillaume, comme l’a très bien expliqué M. le ministre, nous aurons le temps de réfléchir à la meilleure façon d’organiser la solidarité entre les territoires, notamment entre ceux qui sont favorisés et ceux qui le sont le moins.

Les nouvelles régions, renforcées, pourront-elles assurer la solidarité territoriale ? Elles le pourront, bien sûr, mais pas forcément dans tous les domaines.

Les grandes communautés de communes, regroupant 20 000 habitants et plus, seront-elles à même de se fédérer et de faire jouer entre elles la solidarité ? Sans doute.

En tant qu’ancien président de conseil général – je l’étais encore voilà quelques semaines –, je réfléchis à la meilleure façon de faire jouer la solidarité entre les différents territoires du département de l’Isère, que vous connaissez bien puisqu’il est voisin du vôtre, monsieur Guillaume. Nous allons devoir résoudre des problèmes complexes et nous n’aurons pas trop de six ans pour y parvenir.

L’agglomération grenobloise, qui va devenir une métropole, coupe en deux le département de l’Isère. Comment, dans ces conditions, organiser la solidarité entre les territoires ? Il nous faut imaginer des solutions nouvelles. Peut-être pourrait-on envisager d’instaurer une solidarité interdépartementale entre la partie nord de l’Isère, comprise entre Grenoble et Chambéry, et la Savoie, d’une part, de même qu’entre la partie sud du département et la Drôme et les Hautes-Alpes, d’autre part ?

Nous aurons le temps de réfléchir, au cours des années à venir, à la meilleure façon de faire évoluer le conseil départemental, sa gouvernance, comme l’a dit Jean-Pierre Bel, son fonctionnement, son mode d’élection. Ira-t-on vers des assemblées ou des fédérations de communautés de communes, y compris par le biais d’ententes interdépartementales ? Toutes les hypothèses sont ouvertes, y compris celle d’une approche différenciée selon les territoires.

Je rejoins bien sûr totalement Bernard Cazeneuve : les conseils départementaux seront maintenus jusqu’en 2020. D’ici là, demandons-nous par quoi et comment les remplacer s’ils devaient être purement et simplement supprimés, ce que je ne pense pas.