Intervention de Aline Archimbaud

Présent dans des milliers de produits alimentaires de consommation courante, l’aspartame est l’édulcorant intense le plus utilisé au monde. Dès son apparition dans les années 1960 aux États-Unis, des doutes sont apparus sur sa nocivité et sa mise sur le marché a été d’emblée entachée de soupçons de conflits d’intérêts. En 1985, c’est la firme Monsanto qui a racheté l’entreprise possédant le brevet.

Pour les femmes enceintes, les études ont démontré que, même à faible dose, l’aspartame augmente les risques de naissance avant terme. En outre, il existe de très fortes présomptions que la consommation d’aspartame entraîne un risque accru de survenue de différents cancers. Sa consommation annuelle en France est estimée à 1 500 tonnes environ.

Cet amendement tend à créer une taxe additionnelle sur l’aspartame, qu’il conviendra d’augmenter progressivement chaque année en sus de la hausse liée à l’inflation, jusqu’à un plafond à déterminer. En effet, il s’agit avant tout d’inciter les industriels à substituer à l’aspartame d’autres édulcorants, naturels ou de synthèse, qui existent actuellement. À cette fin, il convient de supprimer son avantage concurrentiel, qui ne repose que sur le fait que le coût des dégâts sanitaires qu’il occasionne est externalisé et supporté par la collectivité. De ce point de vue, la progressivité est indispensable, car elle permet d’aboutir à terme à une taxation dissuasive tout en laissant aux industriels le temps de s’adapter aux produits de substitution. Les importations sont bien sûr également taxées.

Le produit de la taxe serait estimé à 45 millions d’euros par an, au moins la première année. Évidemment, la substitution d’autres produits à l’aspartame réduira l’assiette, et donc le rendement de la taxe. D’ici à ce que la substitution se mette en place, les recettes de cette taxe devraient permettre de financer des politiques de prévention.

Par ailleurs, nous considérons qu’il est urgent de mener davantage d’études indépendantes sur les risques sanitaires liés à la consommation d’aspartame. Le produit de cette taxe, que nous souhaitons affecter à l’assurance maladie, pourrait notamment servir à les financer.

Pour mémoire, je rappelle qu’un amendement similaire avait été adopté dans cet hémicycle.