Intervention de Roland du Luart

Réunion du 17 novembre 2004 à 15h00
Nomination d'un membre d'un organisme extraparlementaire

Photo de Roland du LuartRoland du Luart, président :

Je rappelle que la commission des affaires culturelles a proposé une candidature pour un organisme extraparlementaire.

La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement.

En conséquence, cette candidature est ratifiée et je proclame M. André Vallet membre du conseil d'administration de la société Réseau France Outre-mer.

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