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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roland du Luart
Réunion du 17 novembre 2004 à 15h00
Financement de la sécurité sociale pour 2005 — Articles additionnels avant l'article 6
Roland du Luart, président :Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
