Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Bernard Frimat
Réunion du 26 novembre 2010 à 14h45
Loi de finances pour 2011 — État b, amendement 103
Bernard Frimat, président :L'amendement n° II-103, présenté par M. Fischer et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé :
Programmes
Autorisations d’engagement
Crédits de paiement
Liens entre la nation et son arméeDont Titre 2
Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattantDont Titre 2
Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondialeDont Titre 2
TOTAL
SOLDE
La parole est à M. Guy Fischer.
