Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Bernard Frimat
Réunion du 26 novembre 2010 à 14h45
Loi de finances pour 2011 — Article 68 ter nouveau
Bernard Frimat, président :Je rappelle que les amendements portant articles additionnels après l’article 68 ter ont été examinés par priorité.
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ».
Mes chers collègues, avant d’aborder l’examen de la mission suivante, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants.
La séance est suspendue.
