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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Alain Marc
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale — Réunion du 10 décembre 2014 : 2ème réunion
Nouvelle organisation territoriale de la république — Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Alain Marc :Les modalités du transport scolaire sont très différentes d'un territoire à l'autre. En Aveyron, nous allons chercher les enfants jusque dans les fermes, ce qui n'est pas le cas ailleurs dans la région. Une harmonisation au mieux disant risque de coûter cher.
