Intervention de Marc Daunis

Commission des affaires économiques — Réunion du 27 janvier 2015 : 1ère réunion
Transition énergétique pour la croissance verte — Examen du rapport et du texte de la commission, amendement 368

Photo de Marc DaunisMarc Daunis :

Je me félicite de l'exclusion de la biomasse, sans laquelle le dispositif eût été contreproductif.

L'amendement n° 368 rectifié est retiré, ainsi que l'amendement n° 69 rectifié.

L'amendement n° 797 est adopté.

Les amendements nos 153, 342 et 498 deviennent sans objet, ainsi que les amendements nos 40, 57 rectifié et 385 rectifié.

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