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Dossier sur le site du Sénat
Transition énergétique pour la croissance verte
Organisation du dossier
- Audition de M. Jean-Paul deleVoye président du conseil économique social et environnemental de M. Jean Jouzel et Mme Laurence Hézard rapporteurs d'un avis du cese
- Audition de Mme Ségolène Royal ministre de l'écologie du développement durable et de l'énergie
- Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur
- Audition de M. Laurent Michel directeur général de l'énergie et du climat dgec de Mme Patricia Blanc directrice générale de la prévention des risques et de M. Laurent Girometti directeur de l'habitat de l'urbanisme et des paysages
- Audition de M. Bernard Bigot administrateur général du commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives cea
- Audition de M. Jean Gaubert médiateur national de l'énergie
- Audition de Mme Marylise Léon secrétaire nationale de la confédération française démocratique du travail cfdt responsable de la politique du développement durable des politiques industrielles de la recherche de l'enseignement supérieur et de la coordination en matière de rse
- Audition de M. Jacky Chorin représentant de la confédération force ouvrière - membre du conseil économique social et environnemental
- Audition de M. Alexandre Grillat secrétaire national au secteur « développement durable logement rse et énergie » de la confédération française de l'encadrement - confédération générale des cadres cfe-cgc
- Audition de Mme Marie-Claire Cailletaud responsable de la politique énergétique et industrielle à la fédération nationale des mines et de l'énergie - confédération générale du travail fnme-cgt
- Table ronde avec des représentants d'organisations non gouvernementales
- Audition de M. Jean-Louis Bal président du syndicat des énergies renouvelables ser
- Audition de Mm. Jean-Yves Le déaut et marcel deneux auteurs du rapport intitulé « les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc » fait au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques opecst
- Audition de M. Jacques Chanut président de la fédération française du bâtiment ffb
- Table ronde de think tanks
- Demande de renvoi pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
- Audition de M. Philippe de laDoucette président de la commission de régulation de l'énergie cre
- Audition de M. Jean-Bernard Lévy président-directeur général d'electricité de france
- Examen du rapport pour avis (2 commentaires)
- Suite de l'examen du rapport pour avis sera publié ultérieurement
- Suite de l'examen du rapport pour avis
- Examen du rapport et du texte de la commission
- Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
- Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de Mm. Rémy Pointereau et philippe mouiller
- Examen des amendements complémentaires de m. louis nègre rapporteur pour avis
- Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission
- Examen des amendements au texte de la commission
- Suite de l'examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission
- Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
- Désignation des candidats appelés à faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire
Documents législatifs
- Texte adopté N° 108 (2015-2016) 15 mars 2016, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'amendement à la convention, sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l'atlantique du nord - ouest du 24 octobre 1978 ., sur le projet de loi
- Projet de loi N° 212 (2014-2015)
- Rapport N° 449 (2015-2016), au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi
- Texte de la commission N° 450 (2015-2016), sur le projet de loi
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 05/11/2014 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 05/11/2014 — 1ère réunion
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 26/11/2014 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 26/11/2014 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 02/12/2014 — 1ère réunion
- Commission des finances : 02/12/2014 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 03/12/2014 — 09:30
- Commission des affaires économiques : 03/12/2014 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 03/12/2014 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 09/12/2014 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 10/12/2014 — 1ère réunion
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 17/12/2014 — 1ère réunion
- Commission de la culture : 17/12/2014 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 14/01/2015 — 1ère réunion
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 20/01/2015 — 1ère réunion
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 21/01/2015 — 1ère réunion
- Commission des finances : 21/01/2015 — 1ère réunion
- Commission de la culture : 21/01/2015 — 1ère réunion (2 commentaires)
- Commission des affaires économiques : 27/01/2015 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 28/01/2015 — 1ère réunion
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 04/02/2015 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 04/02/2015 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 10/02/2015 — 1ère réunion
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 10/02/2015 — 1ère réunion
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 11/02/2015 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 11/02/2015 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 17/02/2015 — 09:35
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 18/02/2015 — 09:30
- Commission des affaires économiques : 18/02/2015 — 09:35
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 18/02/2015 — 10:00
- Commission des affaires économiques : 03/03/2015 — 16:30
- Commission des finances : 09/06/2015 — 09:01
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 10/06/2015 — 09:30
- Commission des affaires économiques : 17/06/2015 — 09:35
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 01/07/2015 — 09:35
- Commission des affaires économiques : 01/07/2015 — 10:5
- Commission des affaires économiques : 07/07/2015 — 09:30
- Commission des affaires économiques : 09/07/2015 — 17:00
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Ladislas Poniatowski (710 interventions)
- Louis Nègre (493 interventions)
- Ronan Dantec (71 interventions)
- Joël Labbé (53 interventions)
- Roland Courteau (41 interventions)
- Gérard Miquel (38 interventions)
- Marie-Noëlle Lienemann (36 interventions)
- Évelyne Didier (34 interventions)
- Bruno Sido (32 interventions)
- Rémy Pointereau (29 interventions)
- Charles Revet (26 interventions)
- Élisabeth Lamure (21 interventions)
- Daniel Gremillet (21 interventions)
- Jean-François Husson (19 interventions)
- Martial Bourquin (19 interventions)
- Anne-Catherine Loisier (19 interventions)
- Jean-Jacques Filleul (18 interventions)
- Gérard Cornu (18 interventions)
- Chantal Jouanno (18 interventions)
- Jérôme Bignon (18 interventions)
- Daniel Dubois (17 interventions)
- Franck Montaugé (15 interventions)
- Gérard Bailly (15 interventions)
- Jean-Claude Lenoir (14 interventions)
- Gérard César (13 interventions)
- Odette Herviaux (13 interventions)
- Yannick Vaugrenard (13 interventions)
- Marc Daunis (12 interventions)
- Henri Tandonnet (12 interventions)
- Jean-Pierre Bosino (11 interventions)
Derniers commentaires sur Transition énergétique pour la croissance verte
Suite aux propos de Jacques Grosperrin le 21/01/2015, LAMBALLAIS (Conseiller scientifique parlementaire) a dit le 05/02/2015 :
10 km.... c est sans raison fondée, quelle est la compétence des personnes présentes pour un avis sur ces sujets spécifiques merci LOIK
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