Intervention de Jean-Claude Lenoir

En vue de l'examen en séance publique du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, qui commence cet après-midi, nous devons nous prononcer sur 480 des 850 amendements de séance déposés, les 370 autres relevant de la compétence de la commission du développement durable. Compte tenu de la durée probable des débats, le président Hervé Maurey et moi-même demanderons en Conférence des Présidents, demain soir, de confirmer les séances du vendredi et d'ouvrir la séance du lundi après-midi et du lundi soir afin d'achever le texte au plus tard le jeudi 19 février. Nous examinerons, cet après-midi, la trentaine d'amendements supplémentaires que le rapporteur souhaite nous soumettre, puis les amendements sur le titre I et le début du titre II jusqu'à l'article 5 compris (environ 140 amendements). Nous terminerons demain matin les amendements sur le titre II puis sur le titre V, les titres III et IV ayant été délégués à la commission du développement durable. Pour achever l'examen des amendements sur les titres VI, VII et VIII, je vous proposerai une réunion de commission mardi 17 février de 9h30 à 10h00 et mercredi 18 au matin.