Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Hervé Marseille
Réunion du 18 mars 2015 à 21h30
Adaptation de la société au vieillissement — Article 45, amendement 53
Hervé Marseille, président :L’amendement n° 53 rectifié est retiré.
Je suis saisi de deux amendements identiques.
L’amendement n° 126 rectifié est présenté par MM. Adnot et Navarro.
L’amendement n° 233 rectifié est présenté par Mme Malherbe, MM. Bertrand, Castelli, Collin, Collombat et Fortassin, Mme Laborde et MM. Mézard et Requier.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
I. - Alinéa 7, première phrase, alinéa 21 et alinéa 40, seconde phrase
Supprimer les mots :
d’information et
II. - Alinéa 41
Supprimer cet alinéa.
L’amendement n° 126 rectifié n’est pas soutenu.
La parole est à Mme Françoise Laborde, pour présenter l’amendement n° 233 rectifié.
