Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Hervé Marseille
Réunion du 18 mars 2015 à 21h30
Adaptation de la société au vieillissement — Article 45, amendement 51
Hervé Marseille, président :L'amendement n° 51 rectifié est retiré.
Je suis saisi de deux amendements identiques.
L'amendement n° 128 est présenté par M. Adnot.
L'amendement n° 235 rectifié est présenté par Mme Malherbe, MM. Bertrand, Castelli, Collin, Collombat et Fortassin, Mme Laborde et MM. Mézard et Requier.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Alinéa 19
Supprimer cet alinéa.
L'amendement n° 128 n’est pas soutenu.
La parole est à Mme Françoise Laborde, pour présenter l'amendement n° 235 rectifié.
